PACTE de NON AGRESSON WOLFS - L~P~X

PACTE DE NON AGRESSION


ENTRE LES SOUSSIGNÉS

Sa Majesté le Roi UMBERLOUP
( Chef SUPREME des LOUPS )
Tribu WOLFS La meute de Loup

Représentée par Son Altesse Albatros726., en sa qualité de
Diplomate en Chef

Ci-après dénommée « Le Diplomate WOLFS »,
d’une part.

ET

Sa Majesté le Roi LEMARSEILAISDU88
(Chefs SUPREME des L~P~X)
Tribu La Paix


Représentée par Son Altesse Lache t com, en sa qualité de Sous Chef
Ci-après dénommé « le Sous Chef L~P~X »,
d’autre part.

IL A ÉTÉ ARRÊTE ET CONVENU CE QUI SUIT :

Non Agression – désignation
S.M le Roi UMBERLOUP donne par les présentes à Pce de Non Agression, a S.M le Roi LEMARSEILAISDU88 qui acceptent, de ne pas s'agresser en tout lieu et par aucun biais, connu ou inconnu.



Tels que ces deux Majestés se poursuivent et se comportent avec leurs Terre et dépendances, sans exception, ni réserve, S.M UMBERLOUP et LEMARSEILAISDU88 les acceptant dans l’état où elles se trouvent et déclarant bien les connaître pour les avoir visités, et les parcourir déjà .

Durée
Le présent Pacte de Non Agression est consenti pour une durée de (trois) 3 mois, à compter du vingt Septembre de l’an de grâce deux mille neuf pour expirer le vingt Décembre de l’an de Grâce deux mille neuf, avec faculté pour S.M

UMBERLOUP et S.M WORLD30 et S.M LAPINRENE de mettre fin a l’alliance sacré au terme de chaque période trimestriennale, moyennant un congé donné par acte extra-diplomatique avec préavis de (un) 1 mois. Etant entendu que sans manifestation et dénonciation des deux parties, l’Alliance sera prolongée par tacite reconduction, pour une nouvelle durée de (trois) 3 mois.

Destination
Les endroits et terres pourront être utilisés par les Tribus mentionnées pour toute activité prévue dans son objet politique actuel, ou nécessaire à la réalisation de celui-ci, à l’exclusion de tout manquement aux règles de la bien séance, et pour l’usage de pratique contraire aux bonnes mœurs du Royaumes, Tribus et Clans respectifs].

1. Les activités autorisées ne devront donner lieu à aucune plainte ou réclamation de la part de qui que ce soit, et notamment des autres Tribus; Se conformer, en toutes sincèrités, aux règles de Guerre Tribale. S.M UMBERLOUP et S.M. LEMARSEILAISDU88 feront en conséquence leur affaire personnelle de tous les griefs qui seraient faits à ce sujet, de manière à ce que la Paix règne, qu’ils ne soient jamais inquiété et soient garanti de toutes les conséquences qui pourraient en résulter.


1. S.M UMBERLOUP et LEMARSEILAISDU88 se conformeront aux usages en vigueur et à tout règlement concernant l’organisation et la bonne tenue de la Tribu, Royaume ou Clan et notamment aux prescriptions du règlement des Tribus de Guerre Tribale, s’il existe ou viennent à exister.

2. S.M UMBERLOUP et LEMARSEILAISDU88 n’utiliseront pas leurs PACTE de NON AGRESSION pour user et abuser de leur prégoratives respectives. Une saine et équitable émulation sera de vigueur.

Responsabilité • Recours
S.M UMBERLOUP et LEMARSEILAISDU88 ne renonce pas à tout recours en responsabilité contre les membres de leurs Tribus respectives en cas de :
1.Vol, dégradations, accident fortuit


Recours en cas de non respect du PACTE de Non AGRESSION
Il est bien entendu, qu'un cas duement constaté, de non respect réciproque, rends caduque ce PACTE de NON AGRESSION. A effet immédiat.

Limitations de Pacte de Non Agression
1.La limitation du Pacte de Non Agression d'une des deux parties ne sauraient être discuté et remis en question. Sauf exceptions ou cas fortuit indépendants de la volonté de S.M UMBERLOUP et S.M LEMARSEILAISDU88. Panne de Reseau.
Pandémie. Disparition inopiné des participants.


Cession •
1. S.M UMBERLOUP et LEMARSEILAIS88 ne pourront céder librement leur Pacte de Non Agression qu’à leur successeur directs..
Ils ne pourront céder leur Pacte de Non Agression indépendamment qu’avec l’autorisation préalable et par écrit, duement ratifié par S.M UMBERLOUP et S.M LEMARSEILAISDU88
.
Modifications • Tolérance • Indivisibilité
1. Toute modification des présentes ne pourra résulter que d’un écrit sous forme d’acte bilatéral, ou d’échanges de lettres.
2. Cette modification ne pourra en aucun cas être déduite de la passivité des Diplomates, ou de simples tolérances, quelles qu’en soient la fréquence et la durée, S.M UMBERLOUP et LEMARSEILAISDU88 restant toujours libre d’exiger la
stricte application des clauses et conditions de la présente

NON AGRESSION
3.Il est communement admis entre les parties, une tolérance de 2 (deux) constât d'agression. Qu'au surplus en cas de 3 (trois) constât consécutifs d'agression, expressément constatés par S.M UMBERLOUP et/ou LEMARSEILAISDU88, le Pacte sera considérée comme caduque, et de ce fait indubitablement rompue
4. Le Pacte de non agression est déclaré et réputé indivisible au bénéfices des tiers . Sauf exception précisée. Aux dépens ne les exposent.


Clause résolutoire • Sanctions Executoire. Exclusions


Sanction executoire
Il est expressément stipulé qu’à défaut de respect d’un seul alinéa, ou en cas de défaut de la bonne application due au titre de l’exécution du présent Pacte, ou de la non application de leurs Tribus, Royaume ou Clan, cas d’inexécution d’une seule des conditions du Pacte et une semaine après mise en demeure restée infructueuse, le Pacte sera résilié de plein droit, même dans le cas d’exécution postérieurs à l’expiration du délai ci-dessus.

Le contrat faisant la loi des parties. Compétence est en tant que besoin attribuée au Conseil Tribal et Conseil Royal pour constater le manquement, le jeu de la présente clause et prescrire l’expulsion d’un des protagoniste du Pacte. Toute mesure ou faits réputés contradictoire seront éxaminés par, S.M UMBERLOUP et/ou LEMARSEILAISDU88, en corrélation avec S.A ALBATROS726 et/ou S.A LACHE T COM.
L'exploit, la notification d'ordonnance du Jugement sera alors exposé et publié en tous lieux et places du Royaume,

Tribu, ou Clan.

Exclusions
L'exclusion des membres respectifs, de chaque Tribu, Royaume, ou Clan, ne respectant pas le Pacte ( après recours possible). Devra être préalablement et duement consigné aux fins de Jugement devant le Conseil Tribal,ou Royal.

La non agression des alliés respectifs, sont nommés sur le présent acte. Tout avenants demeurant possibles:

Tribu ....
Tribu ....
Tribu ....

Les alliances, évoquées precedemment des alliés respectifs sortant du contexte évoqué ici, dans l'application du traité.

Tribu ....
Tribu ....
Tribu ....

Des avenants au PACTE de NON AGRESSION ci-établit, devront être décidé d'un commun accord et ratifié conjointement.

Publication de ce même Pacte de Non Agression devra être apposé en tout lieux et place de Tribu, Royaume et Clan.

S.M UMBERLOUP et LEMARSEILAISDU88 font élection de domicile dans les lieux même ou ils exercent leur charge, respectivement, de Roi et ont prêtés serment à compter de l’entrée en jouissance.de la dite alliance.

Fait en quatre exemplaires originaux.

À Hoch Wahl, le treize Septembre de l’an de Grâce deux mille neuf. A dix sept heures.

Les dignes Signataires du Traité d'Alliance

Sa Majesté LEMARSEILAISDU88
Chef Suprème des La PAIX
Tribu L~P~X

signè le 20/09/2009 a 20h50 de la main de sobiss noble de la tribu L~P~X.
a la demande de:
Sa Majesté LEMARSEILAISDU88
Chef Suprème des La PAIX
Tribu L~P~x





Les dignes representant et témoins
du Traité d'Alliance :Son Altesse Albatros726
Le Diplomate WOLFS et le noble sobiss







ACTE AUTHENTIQUE
rédigé et paraphé sur chaque page